#1 - Responsable du site :

Mr-Locapart / Jarry jerome
Siège social : 214 route de Montfort

27520 Bosguerard de Marcouville.
Tél : 06.10.85.84.13
Mail : mr.locapart@gmail.com

 

#2 - Directeur de publication :

Jarry Jérôme / Mr.locapart : gérant micro-entreprise
214 route de Montfort

27520 Bosguerard de Marcouville
Tél : 06.10.85.84.13
Mail : mr.locapart@gmail.com

#3 - Hébergement du site :

webador  www.webador.fr

Entreprise de logiciels à Eindhoven, Pays-Bas 

 Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas

 

#4 - Propriété intellectuelle :

 

Le Site est la propriété exclusive de Mr.locapart. Mr.locapart est titulaires de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au site et notamment de tous les éléments graphiques, sonores, textuels, sauf illustration en provenance de webador (site hébergeur).

 

L'Utilisateur s'engage ainsi à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l'entreprise mr-locapart et s'interdit, à ce titre, de reproduire, de représenter ou de diffuser, même partiellement, tout élément protégé par un droit de propriété intellectuelle, à défaut d'en avoir eu préalablement l'autorisation.

L'Utilisateur s'engage également à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle des partenaires de mr-locapart, et notamment à leurs marques qui sont représentées sur le Site.

De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation spéciale et écrite délivrée par mr-locapart.

#5 - Contenus :

Les informations communiquées sur le site de Mr-locapart sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de Mr-locapart. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

La responsabilité de Mr-locapart ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu'il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d'accéder au Site.

6 - Liens hypertexte

La mise en place de liens hypertextes en direction du Site nécessite l'autorisation expresse et préalable de Mr-locapart. Il suffit pour cela de nous contacter.

Pour toute remarque concernant le site, veuillez nous contacter.

Aucune plainte, déclaration ou demande de conseil ne doit être transmise par cette boîte aux lettres électronique, mais uniquement par voie postale.